accès à la voie publique

accès à la voie publique
выезд (транспортного средства) на дорогу общего пользования

Dictionnaire de droit français-russe.

Игры ⚽ Поможем решить контрольную работу

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Voie publique — Espace public L espace public représente dans les sociétés humaines, en particulier urbaines, l ensemble des espaces de passage et de rassemblement qui est à l usage de tous, soit qui n appartient à personne (en droit par ex.), soit qui relève du …   Wikipédia en Français

  • Voie navette — (métro de Paris) Plan du raccordement des lignes 3bis et 7bis. En noir, le tunnel à voie unique de l actuelle ligne 7bis entre Place des Fêtes (en haut) et Pré Saint Gervais (en bas). En rouge, la voie des Fêtes, avec la station …   Wikipédia en Français

  • Voie navette (métro de Paris) — Plan du raccordement des lignes 3bis et 7bis. En noir, le tunnel à voie unique de l actuelle ligne 7bis entre Place des Fêtes (en haut) et Pré Saint Gervais (en bas). En rouge, la voie des Fêtes, avec la station …   Wikipédia en Français

  • Voie des Fêtes — (métro de Paris) La station Haxo ne dispose pas de sorties. La voie des Fêtes est le nom donné sur le réseau du métro de Paris au tunnel de raccordement[1] entre les lignes 3bis, à la stati …   Wikipédia en Français

  • Voie des Fêtes (métro de Paris) — La station Haxo ne dispose pas de sorties. La voie des Fêtes est le nom donné sur le réseau du métro de Paris au tunnel de raccordement[1] entre les lignes 3bis, à la stati …   Wikipédia en Français

  • Voie des fêtes (métro de Paris) — La station Haxo ne dispose pas de sorties. La voie des Fêtes est le nom donné sur le réseau du métro de Paris au tunnel de raccordement[1] entre les lignes 3bis, à la stati …   Wikipédia en Français

  • Voie des Fêtes et voie navette du métro de Paris — Schéma des voies navette et des Fêtes entre les lignes 3 bis et 7 bis. La voie des Fêtes et la voie navette du métro de Paris sont deux tunnels de raccordement à voie unique entre les lignes 3 bis à la station Porte des Lilas, et 7 bis aux… …   Wikipédia en Français

  • voie — [ vwa ] n. f. • veie, voieXIe; lat. via → via I ♦ Concret A ♦ 1 ♦ Espace à parcourir pour aller quelque part. ⇒ chemin, passage. Direction d une voie. Se frayer une voie dans les broussailles. Trouver, suivre, perdre, quitter une voie, la bonne… …   Encyclopédie Universelle

  • Voie réservée — Une voie réservée est une infrastructure réservée à un mode de transport et lui assurant, grâce à une séparation physique, une circulation indépendante de celle de tout autre mode, collectif ou individuel. Voie réservée aux piétons :… …   Wikipédia en Français

  • FONCTION PUBLIQUE — Sous le terme de fonction publique, on a pris l’habitude, depuis quelques dizaines d’années, de rassembler tout ce qui a trait au personnel de l’administration de l’État et des collectivités publiques: recrutement, statut, carrière, condition.… …   Encyclopédie Universelle

  • Maîtrise d'ouvrage publique — Droit des marchés publics en France  Pour les autres articles nationaux, voir Droit des marchés publics. Droit administratif | Généralités …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”